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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANCHAND
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PSA24
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PSA24
TRANCHAND SAS, SAS

Numéro de dépôt :
4064714
Date de dépôt :
30/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/01/2024
PSA24 de TRANCHAND

Présentation de la marque PSA24

Déposée le 30 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANCHAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PSA24 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRANCHAND domicilié(e) ZA de la Pelissière - 01300 - BELLEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 434 446 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRANCHAND, SAS, Mle GIANOTTI Audrey domicilié(e) ZA de la Pelissière - 01300 - BELLEY - France.

La marque PSA24 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4064714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PSA24 est expirée depuis le 30 janvier 2024.

TRANCHAND a également déposé les autres marques suivantes : TRANCHAND , PSA208 , REN10 , PSA20 , PSA207 , PSA21 , REN13 , PSA23 , PSA307


TRANCHAND SAS, SAS - ZA de la Pelissière - 01300 - BELLEY - France - SIREN 300434446


TRANCHAND, SAS, Mle GIANOTTI Audrey - ZA de la Pelissière - 01300 - BELLEY - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Serrurerie et quincaillerie métalliques ; Clés, clés spéciales.

Télécommande.

Etui pour clés.